Déposée le 11 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANTZ LALLEMENT COSMETIC (sigle F.L.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « INSTANT LUMIÈRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANTZ LALLEMENT COSMETIC (sigle F.L.C domicilié(e) 11-13 rue Caulaincourt,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 740 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANTZ LALLEMENT COSMETIC Monsieur LALLEMENT Frantz domicilié(e) Rue Carmin, Immeuble Le Naurouze, BP 57632,31676 LABEGE CEDEX - 31676 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANTZ LALLEMENT COSMETIC (sigle F.L.C.) SAS - 11-13 rue Caulaincourt,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 491740254
FRANTZ LALLEMENT COSMETIC Monsieur LALLEMENT Frantz - Rue Carmin, Immeuble Le Naurouze, BP 57632,31676 LABEGE CEDEX - 31676 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Inscription le 20 février 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°468983 - Publication au BOPI 2008-02-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478891 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Inscription le 7 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706472 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07
Services de publicité et services à caractère publicitaire par tous médias (terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet, télévisuels, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par correspondance) ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales.
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